Préambule

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation des services proposés sur le site de l’association Maisons de l’enVie.

Acceptation des CGU

En accédant et en utilisant le site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU. Maisons de l’enVie se réserve le droit de modifier à tout moment les CGU, les utilisateurs étant invités à les consulter régulièrement.

Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts afférents à l’accès au site sont à la charge de l’utilisateur.

Contenu du site

Le site a pour objet de fournir des informations sur les activités de l’association. Maisons de l’enVie s’efforce de fournir des informations précises et à jour mais ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions dans le contenu.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, etc.) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation des contenus sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles

Maisons de l’enVie s’engage à protéger la vie privée des utilisateurs du site conformément à la réglementation en vigueur, notamment le RGPD. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

Responsabilité

Maisons de l’enVie ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder. L’ utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations fournies sur le site.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’association Maisons de l’enVie n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. L’ utilisateur accède à ces sites sous sa propre responsabilité.

Modification du site

Maisons de l’enVie se réserve le droit de modifier ou de suspendre, temporairement ou définitivement, tout ou partie du site sans préavis ni indemnité quelconque.

Loi applicable

Les présentes CGU sont régies par la loi française. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes sera de la compétence exclusive des tribunaux français.

Contact

Pour toute question concernant les présentes CGU, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : co*****@ma*************.com